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Brevet européen · EP3755252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755252
- Numéro de demande
- EP19704290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 18158329 23.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/052899 06.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162091 29.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
EBI, Daniel
4435 Niederdorf
KEBRLE, Radek
543 02 Horejsi Vrchlab, CZ
AMMANN, Marc
4148 Pfeffingen
KAINZ, Daniel
4056 Basel
SCHÄTZLE, Simon Martin
79288 Gottenheim, DE
TRIBELHORN, Thomas
4497 Rünenberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.