MASCHINE UND VERFAHREN ZUR BEARBEITUNG EINES KASTENFÖRMIGEN ELEMENTES ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP3755529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3755529
Numéro de demande
EP19712302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B31B 50/86 (2017.01)
B31D 1/06 (2006.01)
Priorité
IT 201800002993 23.02.2018
Demande PCT
PCT/IT2019/050037 22.02.2019
Publication PCT
WO2019/162978 29.08.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 28 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  7. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

BOVANI, Alessandro

50124 Firenze, IT

FANCIULLACCI, Roberto

51051 Monsummano Terme, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.