SYSTEME EMBARQUE DE CONVERSION DE PUISSANCE ELECTRIQUE
Brevet européen · EP3755569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3755569
- Numéro de demande
- EP19711962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 12 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 9/30 (2006.01)B60L 9/22 (2006.01)B60L 9/28 (2006.01)B60L 15/00 (2006.01)H02M 1/10 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)H02M 5/458 (2006.01)H02M 7/49 (2007.01)H02P 27/14 (2006.01)H02M 7/493 (2007.01)H02M 1/00 (2007.01)
- Priorité
- FR 1851466 21.02.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/050370 19.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162608 29.08.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
LADOUX, Philippe
31280 Dremil Lafage, FR
DWORAKOWSKI, Piotr
69150 Decines, FR
STACKLER, Caroline
69100 Villeurbanne, FR
MOREL, Florent
0100 Bourg-en-Bresse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.