STIMMSTOCK-SYSTEM
Brevet européen · EP3756180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756180
- Numéro de demande
- EP19709840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G10D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018000990 U 23.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/052758 05.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162081 29.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
BALSEREIT, Willi-Paul
50321 Brühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.