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Brevet européen · EP3756493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3756493
Numéro de demande
EP18884849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2018
Publié
30 déc. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41C 3/12 (2006.01)
A41C 3/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2018/076973 22.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/040018 29.10.2018
Publication PCT
WO2019/163201 29.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Satomi

Yamaguchi 750894, JP

KOBAYASHI, Akemi

Yamaguchi 750894, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.