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Brevet européen · EP3756659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756659
- Numéro de demande
- EP20186427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/18 (2017.01)A61K 31/433 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2015/074552 29.08.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
Tanimoto, Takahiro
Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2712, JP
Hamamoto, Hidetoshi
Higashikagawa-shi, Kagawa 769-2712, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.