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Brevet européen · EP3756842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3756842
- Numéro de demande
- EP19182081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B26F 1/38 (2006.01)B26D 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 18 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.