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Brevet européen · EP3756917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3756917
Numéro de demande
EP20181827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2020
Publié
30 déc. 2020
Délivré
19 juin 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
B60H 3/00 (2006.01)
B60H 3/02 (2006.01)
A61L 9/00 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
A61L 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019120764 28.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai, Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

TANAKA, Yuya

Saitama 360-0193, JP

SAKURAI, Yusaku

Saitama 360-0193, JP

NAGANO, Hideki

Saitama 360-0193, JP

NAKAMURA, Saki

Saitama 360-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.