MOTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3757374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3757374
- Numéro de demande
- EP20184459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2016
- Publié
- 30 déc. 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 19/06 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)F02D 41/04 (2006.01)F02D 41/30 (2006.01)F02D 19/08 (2006.01)F02D 31/00 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015182483 16.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Doi, Masayoshi
Osaka, 530-8311, JP
Ohsara, Tatsuro
Osaka, 530-8311, JP
Yamagishi, Osamu
Osaka, 530-8311, JP
Murakami, Taishi
Osaka, 530-8311, JP
Hagiwara, Ryoichi
Osaka, 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.