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Brevet européen · EP3758153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758153
Numéro de demande
EP19796536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2019
Publié
30 déc. 2020
Délivré
20 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/02 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 12/57 (2011.01)
Priorité
JP 2018088795 02.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016565 18.04.2019
Publication PCT
WO2019/211988 07.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

KURITA, Tomohisa

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.