ZAHNMEDIZINISCHES PULVERSTRAHLGERÄT

Brevet européen · EP3758644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758644
Numéro de demande
EP19706721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61C 3/025 (2006.01)
Priorité
EP 18159655 02.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/055136 01.03.2019
Publication PCT
WO2019/166625 06.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  4. 22 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

RÖSCH, Thomas

88447 Warthausen, DE

HAARMANN, Markus

88400 Biberach, DE

DANGEL, Klaus

88400 Biberach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.