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Brevet européen · EP3758960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3758960
Numéro de demande
EP19706588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
2 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/48 (2006.01)
B60D 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 102018104490 27.02.2018
DE 102018113909 11.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/054178 20.02.2019
Publication PCT
WO2019/166292 06.09.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

WESTFALIA - Automotive GmbH

Am Sandberg 45, 33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Inventeur

WYRWICH, Martin

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

ANGERMANN, Kay

04720 Döbeln, DE

STACHURSKI, Sergei

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

KUHLEN, Arne

59320 Ennigerloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.