UMRÜSTSATZ MIT AUSWECHSELBAREN LAUFBUCHSEN
Brevet européen · EP3759415 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3759415
- Numéro de demande
- EP19714715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41A 21/04 (2006.01)F41A 21/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803407 02.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050516 26.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/166787 06.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
SMITH, Alan
Mildenhall, Suffolk IP28 7AS, GB
MEHTA, Parag
Mildenhall, Suffolk IP28 7AS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.