GESCHOSS MIT PYROTECHNISCHER WIRKLADUNG

Brevet européen · EP3759417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3759417
Numéro de demande
EP19706999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/36 (2006.01)
F42B 12/44 (2006.01)
F42B 12/46 (2006.01)
Priorité
DE 102018104333 26.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/054464 22.02.2019
Publication PCT
WO2019/162451 29.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 5 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.01.2024

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

RWM Schweiz AG

Birchstrasse 155, 8050 Zürich

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

PFAFF, Andreas

8055 Zürich

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