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Brevet européen · EP3759839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3759839
- Numéro de demande
- EP19710524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2019
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01S 19/36 (2010.01)G01S 19/22 (2010.01)G01S 19/42 (2010.01)H04B 7/185 (2006.01)
- Priorité
- US 201862634964 P 26.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/018934 21.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/165057 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 28 juin 2024
Rectifié
- Titulaire
- SMARTSKY NETWORKS LLC, 4690 First Flight Drive, Charlotte, NC 28208, Etats-Unis d'Amérique → SMARTSKY NETWORKS LLC, 430 Davis Drive, Suite 350, Morrisville, NC 27560, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 26 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Silver Spring, Maryland 20901, US
Vienna, Virginia 22181, US
Wake Forest, North Carolina 27587, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.