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Brevet européen · EP3760696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760696
Numéro de demande
EP19214366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
27 oct. 2021
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/188 (2006.01)
C10L 1/24 (2006.01)
C10L 1/196 (2006.01)
C10L 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 18214517 20.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

Maranski, Krzysztof

68100 Zagan, PL

Kyle, Nichola

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Sutkowski, Andrew

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Kerby, Paul

Victoria, 3195, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.