SANITÄRWASCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3760801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3760801
- Numéro de demande
- EP20183719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019126041 05.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
YAMAKAWA, Takeshi
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
YAMAMURA, Saki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
MOCHITA, Masayuki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.