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Brevet européen · EP3760827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760827
Numéro de demande
EP20189923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
6 janv. 2021
Délivré
6 juil. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/00 (2006.01)
E06C 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201462049916 P 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

WRIGHT, Bryan

Highland, Utah 84003, US

RUSSELL, Brian

Saratoga Springs, Utah 84045, US

COOK, Benjamin

Provo, Utah 84606, US

SMITH, Christian

Highland, Utah 84003, US

PETERSON, Sean

Payson, Utah 84651, US

JONAS, Gary

Springville, Utah 84663, US

MOSS, Ryan N.

Mapleton, Utah 84664, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.