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Brevet européen · EP3760956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3760956
Numéro de demande
EP19184350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2019
Publié
6 janv. 2021
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F27B 17/02 (2006.01)
G01K 7/25 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 7 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 07.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  5. 5 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Ivoclar Vivadent AG

Bendererstrasse 2, 9494 Schaan, LI

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SCHLEGEL, Manuel

8887 Mels

RUDOLF, Jussel

6899 Feldkirch, AT

MÜLLER, Dominik

6844 Altach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.