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Brevet européen · EP3761002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761002
- Numéro de demande
- EP20193728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 6 janv. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/42 (2006.01)H01J 37/18 (2006.01)H01J 37/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015100727 20.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.