APPAREIL DE FABRICATION D'UNE BOISSON
Brevet européen · EP3761835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3761835
- Numéro de demande
- EP19707395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)A47J 43/044 (2006.01)
- Priorité
- FR 1851867 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055177 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170549 12.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 3 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
MARTINS, Geoffrey
95240 CORMEILLES-EN-PARISIS, FR
LECOMTE, Valentin
91540 MENNECY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.