LUFTAUSSTRÖMER, MODUL UND LUFTAUSSTRÖMERANORDNUNG
Brevet européen · EP3762245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762245
- Numéro de demande
- EP19718273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/34 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)B64D 13/00 (2006.01)F24F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018108645 11.04.2018DE 102019101034 16.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/058670 05.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/197290 17.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
MÖCKEL, Tobias
96224 Burgkunstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.