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Brevet européen · EP3762311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762311
- Numéro de demande
- EP19765107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 85/10 (2006.01)B65D 5/66 (2006.01)
- Priorité
- US 201815912978 06.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/020180 01.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/173119 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 3 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
BELLAMAH, Stephen
Midlothian, Virginia 23113, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.