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Brevet européen · EP3762581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762581
- Numéro de demande
- EP19713697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 34/04 (2006.01)E21B 43/013 (2006.01)E21B 43/017 (2006.01)E21B 33/035 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803824 09.03.2018GB 201819308 27.11.2018GB 201902976 06.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/025067 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170296 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
SPENCER, David Neil
Bristol, BS48 1 BS, GB
BRYSON, Willie
Bristol, BS48 1 BS, GB
REITEN, Per Magne
Bristol, BS48 1 BS, GB
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