BATTERIEZELLENANORDNUNG

Brevet européen · EP3762993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3762993
Numéro de demande
EP19711876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 50/55 (2021.01)
H01M 50/557 (2021.01)
Priorité
EP 18162221 16.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/056415 14.03.2019
Publication PCT
WO2019/175307 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 28 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, (CH-IP), Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.