BATTERIEZELLENANORDNUNG
Brevet européen · EP3762993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762993
- Numéro de demande
- EP19711876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 50/55 (2021.01)H01M 50/557 (2021.01)
- Priorité
- EP 18162221 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056415 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175307 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, (CH-IP), Bruggerstrasse 66, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.