NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3763602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763602
- Numéro de demande
- EP19849369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 5/28 (2006.01)B62D 6/00 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)G05G 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018152452 13.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027923 16.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/036035 20.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
TERANISHI, Yuichi
Tokyo 107-8414, JP
TAKENAKA, Yuita
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.