KUNSTSTOFFFLASCHE
Brevet européen · EP3763630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763630
- Numéro de demande
- EP19765053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/44 (2006.01)B65D 1/46 (2006.01)B65D 79/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018038927 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/007871 28.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/172080 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
MATSUTAKE Naoto
Tokyo 135-8631, JP
KIRA Go
Tokyo 135-8631, JP
BAGGETT Alysha
Tokyo 135-8631, JP
KOBAYASHI Toshiya
Tokyo 135-8631, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.