MAGNETISCHER STOPPER FÜR EIN ROTIERENDES BEWEGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3764375 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764375
- Numéro de demande
- EP19185245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01F 7/02 (2006.01)H01L 21/687 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 5 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.01.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
Tamigniaux, Philippe
25500 Morteau, FR
Droval, Yannick
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.