AGROCHEMISCHE ÖLDISPERSIONEN

Brevet européen · EP3764788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3764788
Numéro de demande
EP19712702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
13 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01P 3/00 (2006.01)
A01P 13/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800003500 13.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/056052 11.03.2019
Publication PCT
WO2019/175118 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

MANISCALCO, Sabrina

21052 Busto Arsizio (VA), IT

DE PELLEGRINI, Federico

21041 Albizzate (VA), IT

FLORIDI, Giovanni

28100 Novara, IT

LI BASSI, Giuseppe

21026 Gavirate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.