GESTELL FÜR EINEN TISCH
Brevet européen · EP3764841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764841
- Numéro de demande
- EP19724735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 9/04 (2006.01)A47B 3/08 (2006.01)A47B 13/06 (2006.01)A47B 21/02 (2006.01)A47B 13/00 (2006.01)A47B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201800117 14.03.2018
- Demande PCT
- PCT/DK2019/000094 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/174686 19.09.2019
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
JØRGENSEN, Casper
6470 Sydals, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.