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Brevet européen · EP3764907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764907
- Numéro de demande
- EP19768499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 6/51 (2024.01)A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- FI 20187036 16.03.2018FI 20187040 20.03.2018FI 20187045 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/FI2019/050185 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175474 19.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
SPARTIOTIS, Konstantinos
02750 Espoo, FI
GRAMMATIKAKIS, Vasileios
Sawtry PE28 5RN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.