KIT CHIRURGICAL A UTILISER LORS D'UNE PROCEDURE DE CRANIECTOMIE
Brevet européen · EP3764923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764923
- Numéro de demande
- EP19709070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61N 7/00 (2006.01)A61B 90/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- FR 1852178 14.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/056246 13.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/175214 19.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 15 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
35800 DINARD, FR
69003 LYON, FR
75116 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.