VERSCHLUSS FÜR BEHÄLTER UND BEHÄLTER MIT EINEM SOLCHEN VERSCHLUSS

Brevet européen · EP3765376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765376
Numéro de demande
EP19720580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 41/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/060923 29.04.2019
Publication PCT
WO2020/221418 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

Aptar Freyung GmbH

Löfflerstrasse 1, 94078 Freyung, DE

Inventeur

KÖNIGSEDER, Bruno

94133 Röhrnbach, DE

FREY, Daniel

94143 Grainet, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.