VERDAMPFER MIT TURBINE

Brevet européen · EP3765790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3765790
Numéro de demande
EP19768563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
1 janv. 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 7/38 (2006.01)
F01K 17/02 (2006.01)
F01K 7/16 (2006.01)
F01K 13/00 (2006.01)
F01K 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201815923995 16.03.2018
Demande PCT
PCT/US2019/022428 15.03.2019
Publication PCT
WO2019/178455 19.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

HARRIS, James W.

Charlotte, NC 28202, US

FREY, Stanley Joseph

Charlotte, NC 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.