ORTHODONTISCHE KLAMMER
Brevet européen · EP3766452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766452
- Numéro de demande
- EP20186322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 7/28 (2006.01)A61C 7/34 (2006.01)A61C 7/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201962876127 P 19.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
Hung, Cheng-Hsiang
New Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.