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Brevet européen · EP3766632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3766632
- Numéro de demande
- EP18915724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2018
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)B23Q 5/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018078372 16.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/048027 27.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/202779 24.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
DENO, Masatoshi
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
ITO, Shin
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.