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Brevet européen · EP3767094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767094
- Numéro de demande
- EP19767911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02D 15/02 (2006.01)F02B 75/04 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 13/02 (2006.01)F02B 25/04 (2006.01)B63H 21/14 (2006.01)F02D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018050004 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010588 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/177108 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 5 nov. 2025
Rectifié
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
MASUDA, Yutaka
Tokyo 135-8710, JP
UMEMOTO, Yoshiyuki
Hyogo 678-0041, JP
SHIMIZU, Toshihiko
Hyogo 678-0041, JP
TAKIMOTO, Takahiro
Hyogo 678-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.