TRIEBSTRANGANORDNUNG

Brevet européen · EP3767102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767102
Numéro de demande
EP20176289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2020
Publié
20 janv. 2021
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F03D 15/10 (2016.01)
Priorité
DE 102019119473 18.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Renk GmbH

RENK GmbH

Gögginger Str. 73, 86159 Augsburg, DE

Inventeur

Sfar, Mohamed

59067 Hamm, DE

Walkowiak, Matthias

45657 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.