DECKENMODUL ZUM AUFBAU EINES REINRAUMS
Brevet européen · EP3767189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767189
- Numéro de demande
- EP20185698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 3/16 (2021.01)F24F 13/28 (2006.01)F24F 13/32 (2006.01)F24F 3/167 (2021.01)
- Priorité
- US 201916512451 16.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Kappeler, Stefan
4106 Therwil
Ellinger, Sebastian
72766 Reutlingen, DE
Wenz, Martin Gerhard
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Rod, Igor
Wayland, 01778, US
Mussati, Luca
50667 Köln, DE
Hofheinz, Stephan
70839 Gerlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.