RÖHRE FÜR EINEN WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3767217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767217
- Numéro de demande
- EP20000255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/04 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201962874003 P 15.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
Stolz, Andreas
72141 Walddorfhäslach, DE
Reinhardt, Roman
70567 Stuttgart-Vaihingen, DE
Dornseif, Marius
72631 Aichtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.