BLATTDICKENMESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3767228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767228
- Numéro de demande
- EP19766914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01B 21/08 (2006.01)G01B 7/06 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018049505 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010941 15.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/177161 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
ICHIKAWA Shigeru
Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.