SOLENOID, ELEKTROMAGNETISCHES VENTIL UND PUFFER
Brevet européen · EP3767649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3767649
- Numéro de demande
- EP19767877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 20 janv. 2021
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 7/06 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)H01F 7/121 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018045349 13.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008814 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/176679 19.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMAKURA, Ryosuke
Tokyo 105-6111, JP
DANSHITA, Naoaki
Souraku-gun, Kyoto 619-0240, JP
DOI, Kohei
Souraku-gun, Kyoto 619-0240, JP
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