SOLENOID, ELEKTROMAGNETISCHES VENTIL UND PUFFER

Brevet européen · EP3767649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3767649
Numéro de demande
EP19767877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/06 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
H01F 7/121 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018045349 13.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/008814 06.03.2019
Publication PCT
WO2019/176679 19.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

KAMAKURA, Ryosuke

Tokyo 105-6111, JP

DANSHITA, Naoaki

Souraku-gun, Kyoto 619-0240, JP

DOI, Kohei

Souraku-gun, Kyoto 619-0240, JP

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