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Brevet européen · EP3768032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3768032
Numéro de demande
EP19186273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2019
Publié
20 janv. 2021
Délivré
28 sept. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 76/12 (2018.01)
H04W 76/16 (2018.01)
H04W 88/16 (2009.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS

1 Rue Jean-Pierre Timbaud Site Immontigny CS 80737 78180 Montigny le Bretonneux, 78066 St Quentin Yvelines Cedex, FR

Inventeur

BEICHT, Peter

88682 Salem, DE

GRUET, Christophe

78180 Montigny le Bretonneux, FR

KERNSTOCK, Karl

3652 Leiben, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.