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Brevet européen · EP3768179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3768179
- Numéro de demande
- EP19717976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201815926069 20.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052191 19.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/180595 26.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, Massachusetts 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Warsaw, IN 46581, US
Raynham, MA 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Raynham, MA 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.