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Brevet européen · EP3769503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769503
Numéro de demande
EP19711141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 11/02 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
US 201862646471 P 22.03.2018
EP 18169939 27.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/057162 21.03.2019
Publication PCT
WO2019/180178 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

KELLER, Sascha

10405 Berlin, DE

MÜLLER, Bernd Georg

14532 Kleinmachnow, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.