LANDWIRTSCHAFTLICHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3769600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3769600
Numéro de demande
EP20169628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
27 janv. 2021
Délivré
15 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 76/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019119777 22.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Inventeur

Losch, Michael

33775 Versmold, DE

Höke, Oliver

49090 Osnabrück, DE

Reinecke, Max

33775 Versmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.