GESUNDHEITSÜBERWACHUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3769669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3769669
- Numéro de demande
- EP20175192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2015
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/026 (2006.01)A61B 5/0295 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/282 (2021.01)A61B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201461932100 P 27.01.2014US 201461932094 P 27.01.2014US 201462000975 P 20.05.2014US 201462008959 P 06.06.2014US 201462038768 P 18.08.2014US 201414565412 09.12.2014US 201414565413 09.12.2014US 201414565414 09.12.2014US 201414565415 09.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15740972
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Golda, George Stefan
El Granada, CA 94018, US
Moyer, Daniel Van Zandt
Menlo Park, CA 94025, US
Marriott, Mark P.
Palo Alto, CA 94301, US
Eletr, Sam
Kensington, CA 94707, US
O'Neil, Bruce
San Francisco, CA 94115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.