COMPOSITION LUMINESCENTE, COMPOSITION LUMINESCENTE COLOREE, METHODE DE PREPARATION ET APPLICATIONS

Brevet européen · EP3770233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770233
Numéro de demande
EP20187632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2020
Publié
27 janv. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C09K 11/02 (2006.01)
C09K 11/77 (2006.01)
C09D 5/22 (2006.01)
C09B 67/42 (2006.01)
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1908567 26.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Sacre

83, rue du Temple, 75003 Paris, FR

Somefyn

Entrée droite 2B, Avenue de Quincy, 77380 Combs-la-Ville, FR

Inventeur

PALAZZOLO, Rocco

75003 PARIS, FR

MEJLADI, Moktar

45120 CEPOY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.