ANZEIGESYSTEM FÜR EIN WENDEARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP3770343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3770343
Numéro de demande
EP19771489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
27 janv. 2021
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/38 (2006.01)
Priorité
JP 2018054383 22.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/002229 24.01.2019
Publication PCT
WO2019/181189 26.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Yanmar Power Technology Co., Ltd.

1-32, Chayamachi Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-8311, JP

Inventeur

OKAZAKI,Kohei

Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.