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Brevet européen · EP3770511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3770511
- Numéro de demande
- EP19425057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 27 janv. 2021
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/32 (2006.01)F24C 14/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Tosi, Mauro
37051 Bovolone VR, IT
Gastaldelli, Lucio
46037 Roncoferraro MN, IT
Andreatta, Antonio
33082 Azzano Decimo PN, IT
Righetti, Marco
46032 Castelbelforte MN, IT
Bicego, Luca
37060 Bonferraro di Sorgà VR, IT
Locatelli, Andrea
37134 Verona VR, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.